Déposée le 2 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Agro Fibres Technologies Plasturgie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Agro Fibres Technologies Plasturgie domicilié(e) Rue des Prés Potets, Parc des Cortots - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 515 557 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard Mougin, AFT Plasturgie domicilié(e) Parc des Cortots, Rue des Prés Potets - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France.
La marque REFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFINE est expirée depuis le 2 juin 2023.
Agro Fibres Technologies Plasturgie a également déposé les autres marques suivantes : Solfitec
Agro Fibres Technologies Plasturgie, SAS - Rue des Prés Potets, Parc des Cortots - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France - SIREN 434515557
Monsieur Gérard Mougin, AFT Plasturgie - Parc des Cortots, Rue des Prés Potets - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2013 n°2536671 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-25
Produits chimiques destinés à l'industrie. Résines artificielles à l'état brut. Matières plastiques à l'état brut. Polymères renforcés ou non fibres naturelles. Produits en matières plastiques mi-ouvrés. Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "REFINE"
